Marque expirée - Marque en non vigueur

DEOMINTH
ASPILABO SAS

Numéro de dépôt :
1529121
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2018

Présentation de la marque DEOMINTH

Déposée le 4 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASPILABO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEOMINTH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASPILABO domicilié(e) 10, rue des Bouleaux - 63028 - CLERMONT FERRAND CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 835 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASPILABO domicilié(e) 10, rue des Bouleaux - 63028 - CLERMONT FERRAND CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEOMINTH est expirée depuis le 4 mars 2018.

ASPILABO a également déposé les autres marques suivantes : MOUSTISPRAY , ASPIVENIN , MOUSTIROLL , EPIL EASY


ASPILABO SAS - 10, rue des Bouleaux - 63028 - CLERMONT FERRAND CEDEX 2 - France - SIREN 328835731


ASPILABO - 10, rue des Bouleaux - 63028 - CLERMONT FERRAND CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation n°2109668 - Publication au BOPI 1998-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352524 - Publication au BOPI 2007-10-05

Inscription le 10 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182989 - Publication au BOPI 1995-03-10

Inscription le 15 février 2005 - Résiliation de licence n°407726 - Publication au BOPI 2005-02-15

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination n°252673 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252672 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 10 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338436 - Publication au BOPI 2002-01-10

Inscription le 24 février 2003 - Concession de licence n°366164 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 15 février 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°407725 - Publication au BOPI 2005-02-15

Inscription le 16 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650158 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-16

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